Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ETIPHOTO
Numéro de dépôt :
1742729
Date de dépôt :
07/11/1985
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/1995
Présentation de la marque ETIPHOTO
Déposée le 7 novembre 1985 par Jean-Charles BESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETIPHOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ETIPHOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETIPHOTO est expirée depuis le 7 novembre 1995.
Jean-Charles BESSE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-05